Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW TEAM
MYLAN FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
95598107
Date de dépôt :
15/11/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2005

Présentation de la marque NEW TEAM

Déposée le 15 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MYLAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEW TEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MYLAN FRANCE domicilié(e) 26, rue Poincaré, 59273 FRETIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 570 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MYLAN FRANCE - France.

La marque NEW TEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW TEAM est expirée depuis le 15 novembre 2005.

MYLAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MISS BUTTERFLY , FRIGOBOX , miss butterfly , BIKERS ROADS CRUISERS


MYLAN FRANCE SARL - 26, rue Poincaré, 59273 FRETIN - France - SIREN 343570214


MYLAN FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Cartables - Gibecières - Sacs à dos - Sacs à main - Sacs à roulettes - Sacs d'alpinistes - Sacs d'écoliers - Sacs de campeurs - Sacs de plage - Sacs de voyage - Serviettes - Serviettes d'écoliers - Trousses de voyage - Porte documents - Sacs à provisions - Havresacs - Valises - Sacs - housses pour vêtements (pour le voyage) Albums - Almanachs - Cahiers - Chemises pour documents Classeurs - Crayons - Dossiers - Produits à effacer - Enveloppes - Equerres à dessin - Feuilles - Fournitures scolaires - Gommes à effacer - Articles de papeterie - Boîtes de peinture - Pinceaux - Plumiers - Porte-plume - Règles à dessiner - Rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage - Stylos - Tailles-crayons - Trousses à dessin - (Trousses d'écoliers) Sacs de sport Sacs de couchage pour le camping Tentes Glacières portatives, non électriques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].